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Conditions Générales d'Utilisation

ARTICLE 1. MENTIONS LEGALES

Le site osezlart.com (ci-après, le « Site ») est édité par : Osez l'Art, entreprise individuelle, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle, sous le numéro R.C.S La Rochelle 519 430 508 - N° de Gestion 2010 A13 et dont le siège social est situé au 12 Grande Rue - 17 170 Cram-Chaban (ci-après, « Osez l'Art »). Le directeur de la publication du Site est Constance Caillaud.

Le Site est hébergé par : AFW.fr - Agence France Web 22 Quai Louis Durand - 17 000 La Rochelle 05 46 27 33 68

ARTICLE 2. OBJET

Osez l'Art vous propose un service de présentation d'oeuvres d'art, dans le but de leur vente, ainsi que des artistes ayant réalisé ces œuvres et la présentation du programme de conférences organisées par Osez l'Art (ci-après individuellement le « Service » et ensemble les « Services »). Les présentes conditions générales définissent les conditions dans lesquelles vous (ci-après « vous » ou « l'Utilisateur », collectivement, les « Utilisateurs ») pouvez naviguer sur le Site.

La navigation sur le Site implique automatiquement l'acception de la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation mis en ligne sur le Site.

ARTICLE 3. PROPRIETE INTELLECTUELLE DES CONTENUS DU SITE

L'accès aux Services ne confère aux Utilisateurs du Site aucune prérogative sur les éléments du Site protégés par des droits de propriété intellectuelle, notamment, sans que cette liste soit limitative, les photographies, marques, images, dessins, animations, textes (ci-après les « Eléments »).

Les Eléments restent la propriété exclusive d'Osez l'Art ou des Artistes ayant autorisé Osez l'Art à reproduire leurs Eléments pour les besoins des Services, ou de leurs titulaires respectifs. En conséquence, aucune utilisation des Eléments en dehors du Site ne pourra être faite par les Utilisateurs, sauf accord préalable écrit d'Osez l'Art, des Artistes ou des titulaires respectifs, et notamment la copie, reproduction, représentation, modification, traduction, création de produits dérivés, distribution ou toute autre exploitation non conforme avec l'objet du Service.

ARTICLE 4. GARANTIES ET RESPONSABILITES

4.1. L'utilisation du Service est conditionnée à l'accès à Internet par les Utilisateurs. Les éventuels coûts de connexion demeurent à la charge exclusive de l’Utilisateur.

4.2. Compte tenu des aléas techniques propres au réseau Internet, Osez l'Art ne peut garantir le fonctionnement ininterrompu des Services. Osez l'Art ne saurait être tenue responsable du fait de telles indisponibilités, suspensions, ou dysfonctionnement des Services, et notamment en cas de maintenance du Site.

4.3. Dans les limites prévues par la loi, Osez l'Art ne sera en aucun cas responsable pour toute perte ou dommage indirect qui résulterait de l’utilisation des Services, tels que notamment les pertes de chiffre d'affaire et de bénéfices escomptés, d’image de marque, de clientèle, d’équipement informatique ou de logiciels ou le manque à gagner. L'utilisateur reconnaît qu’il est de sa responsabilité de s’assurer que la configuration de son matériel informatique est en adéquation avec les spécifications des Services.

ARTICLE 5. RESPECT DE LA VIE PRIVEE

Certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur du Membre ou de tout utilisateur (Netscape, Internet Explorer, etc.), le type de système d'exploitation utilisé (Windows 98, Mac Os, etc.) et l'adresse IP de l'ordinateur utilisé.

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ARTICLE 6. MODIFICATION DES PRESENTES

Osez l'Art est susceptible de modifier le contenu du site à sa discrétion sans préjudice des engagements pris au titre des présentes. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre connaissance de la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation du Site lorsqu'il visite le Site. En tout état de cause, l'utilisation du Site par les Utilisateurs implique l’acceptation sans réserve de la dernière version des conditions générales par ces derniers Ces Conditions d’Utilisations ont été mises à jour pour la dernière fois le 16 février 2010 et annulent et remplacent toutes conditions anciennement présentes sur le Site.